Mentions légales
MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE, sise 14 montée de l’ancienne poste 69640 JARNIOUX FRANCE, propose sur le Site Internet www.martine-meyrieux.fr (le Site) de l’information, concernant la société MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE.
Le Directeur de publication du Site est MARTINE MEYRIEUX, en sa qualité de responsable de la société.
Le Site est hébergé par la société OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
La conception et le développement du site ont été réalisés par EMILIE TRICAUD designer conseil web & print – Activité hébergée par Calad’Impulsion – 847 route de Frans – 69400 Villefranche sur Saône – France
www.emilie-tricaud.com
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne. L’accès est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d’évènements hors du contrôle de la société, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.
MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE s’efforce d’offrir aux Utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site.
MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
L’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’Editeur, quelque texte, titre, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE.
Les Utilisateurs disposent, suivant la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi qu’à un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’envoyer un courrier à MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE à l’adresse : 14montée de l’ancienne poste, 69640 JARNIOUX
Dans l’hypothèse ou l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.
MARTINE MEYRIEUX CERAMISTE se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.